Les unités de renseignement de la direction de la Garde nationale et de la direction de renseignements et recherche ont démantelé un réseau de trafic de migrants vers Sfax.

Il s’agit d’un réseau international spécialisé dans le trafic de migrants en provenance d'un pays voisin vers Sfax, selon un communiqué de la direction générale de la Garde nationale.

Ce réseau héberge les migrants clandestins lors des différentes étapes des opérations, avant de franchir illégalement les frontières maritimes vers la rive nord.

Treize personnes étrangères ont été arrêtées dans l'une des maisons de la région. Le ministère public a autorisé les autorités sécuritaires à prendre les mesures juridiques nécessaires à l'encontre de ces clandestins.

Le 10 décembre 2023, une amnistie fiscale introduite par les députés dans le cadre de la loi de finance 2024 a été adopté par l’ARP et ce malgré l’opposition de la ministre des Finances. Cette disposition offre des opportunités de régularisation de la situation fiscale sur la dette fiscale, les pénalités de retard, la régularisation des déclarations et le droit de circulation.

L’Observatoire Tunisien de l’Economie (OTE) a publié samedi 27 janvier 2024 une nouvelle note où il a abordé de nouveau le sujet de l’amnistie fiscale et présenté ses avantages et ses conditions de réussite. Ainsi, en théorie une amnistie fiscale est considérée comme un outil permettant de dynamiser l’économie grâce au rapatriement et à l’attraction des investissements, ainsi qu’à la lutte contre l’économie parallèle.

Elle permettrait également, d’un point de vue financier, l’augmentation des recettes fiscales de l’Etat à court terme en introduisant de nouveaux contribuables citoyens/ sociétés jusque-là méconnues du système fiscal et à long terme en actualisant la base fiscale et assurant de nouvelles contributions grâce à un meilleur suivi.

Cependant et afin d’atteindre ces objectifs, l’observatoire estime que des conditions préalables doivent cependant être garanties. En effet, l’amnistie doit posséder un caractère exceptionnel qui lui permet d’être perçue comme une occasion unique. Elle doit, également, s’accompagner au préalable d’un renforcement des mécanismes de contrôles fiscaux et de réformes fiscales structurelles. En Tunisie ces conditions n’ont pas ou peu été respectées, selon l’OTE qui précise qu’ainsi le caractère occasionnel de l’amnistie n’a pas été satisfait et plusieurs amnisties fiscales ont été mise en place à intervalle court en 2019 et 2022.

La loi de finances pour l’année 2024 a prévu une amnistie fiscale couvrant plusieurs impôts, taxes, contributions, amendes et pénalités sous réserve de respecter certaines règles et conditions.

L’amnistie fiscale de 2024 a donné à tous les contribuables domiciliés ou établis en Tunisie la possibilité de profiter de cinq formes de régularisations de leurs situations fiscales.

La première régularisation concerne les créances fiscales. La deuxième régularisation porte sur les amendes et condamnations pécuniaires. La troisième est relative à la régularisation des déclarations fiscales déjà déposées ou jamais déposées alors que la quatrième porte sur la taxe de circulation et la cinquième régularisation couvre les taxes locales dues sur les immeubles et les terrains.

Le président de la République, Kaïs Saïed, a participé ce matin, lundi 29 janvier 2024, à Rome, à l'ouverture du sommet Italie-Afrique.

Le Président de la République s’est entretenu avec plusieurs chefs d'État, ainsi que les présidents des organisations et délégations participant au sommet.

 

Hechmi OKba a été élu nouveau bâtonnier des huissiers notaires.

Les élections de l’Association nationale des chambres des huissiers notaires ont eu lieu le 27 janvier dans toutes les chambres d’appel, en présence des notaires pour le renouvellement de la composition de l’ordre national et des chambres régionales, indique un communiqué publié lundi.

Les membres du nouveau bureau de l’ordre des notaires sont Khaled Bettaieb, Samira Zoghlami, Montassar Larbi, Asma Ounifi, Amani Zaghdoud, Mohamed Lamjed Salama, Jamel Lahmar et Hamdi Dallagi.

La première réunion du conseil de l’ordre des notaires qui regroupe le bâtonnier et les membres élus ainsi que toutes les chambres y relevant, aura lieu dans les jours qui viennent pour répartir les tâches et responsabilités entre les membres.

Aujourd’hui, les notaires réclament l’adoption d’un nouveau texte qui spécifie les prérogatives de ce corps de métier. Mercredi dernier, le porte-parole de l’Ordre des notaires Kamel Ben Mansour a fait observer, qu’il est inadmissible, aujourd’hui, de continuer à appliquer une loi qui remonte à 1994 pour organiser la profession.

Le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) s’est réuni exceptionnellement ce lundi 29 janvier 2024.

L’objectif étant d’examiner le projet d'amendement du statut de la Banque centrale de tunisien BCT) avant de le soumettre à la Commission des finances.

L’amendement porte, essentiellement, sur la possibilité, pour l’Etat, d’obtenir directement des crédits auprès de la BCT pour financer le budget de l’Etat.

Le projet d’amendement du statut de la BCT a été validé lors d’un Conseil des ministres tenu le 25 janvier courant.

Figure emblématique du cinéma espagnol, Juan Mariné sera célébré par l’Institut Cervantes de Tunis à travers un cycle intitulé « Juan Mariné. Goya de Honor ».

 

Quatre projections en ligne rythmeront le mois de février 2024 et serviront d’annonce de la programmation culturelle de l’Institut Cervantes pour cette année.

 

C’est pour la quatrième année consécutive que l'Institut Cervantes célèbre le Prix d’Honneur Goya,  décerné cette année 2024 par l'Académie des Arts et des Sciences Cinématographiques d'Espagne au directeur de la photographie et inventeur cinématographique Juan Mariné pour « son dévouement total au cinéma pendant plus de quatre-vingts ans d'expérience qui traverse l’histoire du cinéma espagnol, pour ses efforts dans le travail de conservation et de restauration des films et pour avoir représenté de manière vivante, à travers son métier, l'importance de la lumière dans l’histoire de notre cinéma », lit-on sur le communiqué de presse de l’Institut Cervantes.

 

Né en 1920, cet artiste espagnol constitue une vraie école pour de nombreuses générations. Ainsi, ce cycle en ligne offre à voir quatre films de différents réalisateurs avec lesquels Juan Mariné a collaboré.

 

Le programme de projections comporte « Orgullo » de Manuel Mur Oti (1955) et qui inaugurera le cycle (1^er février), « Un millon en la basura » de José Maria Forqué (1967), « El astronauta » de Javier Aguirre (1970) et « La grieta » de Juan Piquer (1980).

 

Les films seront disponibles en ligne tous les jeudis du mois de février (Le 1^er et les 8, 15 et 22 février) et resteront à la disposition du public, en accès libre, durant 96 heures.

Imen.A.

 

 

Le directeur général de l'Instance nationale de sécurité sanitaire des produits alimentaires, Mohamed Rebhi, a affirmé que le lait concentré importé de Malaisie a été retiré du marché.

L'Instance de sécurité sanitaire des produits alimentaires a retiré temporairement le lait concentré en question du marché, en attendant les analyses nécessaires.

Selon Mohamed Rebhi, le produit n’est pas du lait concentré. Il s’agit plutôt d'un mélange de produits, outre les anomalies au niveau du processus de vérification auquel il est soumis.

Le ministère de l’Agriculture, des Ressources hydrauliques et de la Pêche avait publié un communiqué par rapport à l’affaire du lait concentré importé de Malaisie, qui ne répondrait pas aux normes sanitaires.

Le doyen des vétérinaires, Ahmed Rajab, avait affirmé, au micro de nos confrères à Mosaïque fm, que le lait concentré importé de Malaisie est un « produit frelaté et contenant des substances cancérigènes », faisant savoir que ce lait est commercialisé dans plusieurs régions ».

Il a affirmé que le lait en question est composé de sucre, d’eau, d’huile de palme et de matières sèches du lait, expliquant que ces composants « ne peuvent pas être ceux d’un lait concentré : « L’identité ne correspond pas au nom de lait ».

Il a, également, indiqué qu’un « faux autocollant a été collé sur le récipient du lait concentré ».

Le ministère de l’Agriculture a affirmé que le lait concentré en question « a fait l’objet d’un contrôle sanitaire et a été soumis à des analyses en laboratoire », précisant que les résultats ont « confirmé son caractère inoffensif, mais qu’il y a des anomalies au niveau de l’étiquetage ».

Il a également affirmé que les corps gras d’origine végétale contenus dans ce produit sont des matériaux utilisés dans le monde entier et répondent aux exigences du Codex Alimentarius, approuvé par l’Organisation mondiale du commerce en matière d’échanges commerciaux d’origine animale (CXS/210- 1999, modifié pour la dernière fois le 1er février 2023).

« Il est nécessité de respecter les procédures légales en vigueur en termes de qualité, de sécurité et d’étiquetage », a indiqué le ministère, en s’adressant aux fournisseurs.

Le montant de la première tranche de l’emprunt obligataire national 2024 a été fixé à 750 millions de dinars (MD), il est susceptible d’être porté à un montant supérieur, selon un arrêté de la ministre des finances du 26 janvier courant, fixant les caractéristiques et les conditions d’émission de cette tranche et la date d’ouverture et de clôture des souscriptions, publié dans le Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT) du 26 janvier courant.

Les souscriptions à cette première tranche de cet emprunt, lequel est destiné à couvrir une partie des besoins du budget de l’Etat au titre de 2024, se dérouleront du 5 février au 13 février 2024. La clôture des souscriptions peut se faire avant cette date comme elle peut être prorogée.

La souscription à l’emprunt obligataire national et son remboursement se feront en dinar tunisien. Les souscriptions se feront à travers des comptes ouverts à ces fins chez les intermédiaires agréés administrateurs, parmi les sociétés d’intermédiation en bourse et les banques. Les tunisiens non-résidents peuvent souscrire et acquérir les titres de l’emprunt obligataire national en dinar tunisien, par débit de leurs comptes étrangers ouverts chez les banques en devises ou en dinars convertibles ou par virement bancaire de l’étranger. Les détenteurs de ces titres peuvent transférer le principal et les intérêts y afférents selon la règlementation des changes en vigueur.

La souscription à la première tranche de l’emprunt obligataire national 2024 peut se faire selon le choix du souscripteur, dans les trois catégories suivantes :

Catégorie «A» ( réservée exclusivement aux personnes physiques): D’une valeur nominale pour chaque titre de 10 dinars et d’une durée de remboursement de cinq ans dont quatre années de grâce. Le principal des titres sera remboursé en une seule tranche soit à la cinquième et dernière tranche. Les intérêts sont payables annuellement, à terme échu à un taux d’intérêt nominal fixe (9.75%) ou variable (taux moyen du marché monétaire (TMM)+1,70%), selon le choix du souscripteur.

Catégorie «B»: D’une valeur nominale pour chaque titre de 100 dinars et d’une durée de remboursement de sept ans dont trois années de grâce. Le principal des titres sera remboursé en quatre tranches annuelles égales. Les intérêts sont payables annuellement, à terme échu à un taux d’intérêt nominal fixe (9,80%) ou variable (TMM+1,75%), selon le choix du souscripteur.

Catégorie «C» : D’une valeur nominale pour chaque titre de 100 dinars et d’une durée de remboursement de dix ans dont deux années de grâce. Le principal des titres sera remboursé en huit tranches annuelles égales. Les intérêts sont payables annuellement à terme échu, à un taux d’intérêt nominal fixe (9,95%) ou variable (TMM+1.95%), selon le choix du souscripteur.

L’Emprunt obligataire national au titre de 2023 a réussi à lever un montant global de 3 799 MD, avec un taux de réponse global de 136%, contre un montant de 2800 MD initialement prévu par la loi de finances pour le précédent exercice, selon le Directeur Général de Tunisie Clearing, Maher Zouari.

 

Une liste de 91 monuments historiques et archéologiques protégés vient d’être publiée dans le Journal officiel de la République tunisienne (JORT) en date du 22 janvier 2024.

 

Selon ce document visant à protéger le patrimoine matériel national, sont protégés 91 monuments historiques et archéologiques dans les 14 gouvernorats de la Tunisie. Cette liste s’ajoute à une précédente liste comportant 18 monuments, publiée en janvier 2023.

 

Gouvernorat de Tunis :

1. Zaouïa de Sidi Ali Lasmar, délégation de la médina de Tunis.

2. L’immeuble sis au n° 35, rue Sidi Kadous, délégation de la médina de Tunis.

3. L'église Saint-Michel (actuellement siège de l’institut national d’art dramatique), délégation d’El Omrane.

4. La mosquée Nefafta, délégation de la médina de Tunis.

5. La façade de l’ancien hôtel de Paris sis au rue El Jazira, délégation de Tunis (Sous-siège de l'Union générale tunisienne du travail).

6. La villa Baizeau, délégation de Carthage.

7. Les vestiges de la nécropole romaine à Carthage Yasmina, délégation de Carthage.

8. Les vestiges du temple « Apollon » et les vestiges environnants, sis rue Ibn Chabat, Carthage Dermech, délégation de Carthage.

9. Les vestiges des habitations puniques adjacentes au siège de la Cour de cassation, Carthage Dermech, délégation de Carthage.

10. Les vestiges du quartier résidentiel punique dit « quartier Magon », délégation de Carthage.

11. La maison romaine dite « maison des courses de chars » et le terrain archéologique adjacent, Carthage Hannibal, délégation de Carthage.

12. Les vestiges des thermes romains situés dans le sous-sol de la maison sise rue du théâtre archéologique, délégation de Carthage.

13. Les vestiges de la basilique « Bir Ftouha », délégation de Carthage

14. La maison Bennis, sise au rue Sidi Salah, délégation de la Marsa.

 

Gouvernorat de La Manouba :

15. L'ancienne église « la vierge Marie » à Henchir Baghil à Mehrine, délégation d'el Battan.

16. « Jabiyat Zarrouk », délégation de la Manouba.

17. Le palais Ali Zarrouk, appelé actuellement « palais des nones », délégation de la Manouba.

18. Les monuments funéraires « Haouanet » du site archéologique de Henchir El Jal, avec une zone de protection de 500 m, délégation de Tebourba.

19. Le grand réservoir d'eau du site archéologique de Henchir El Jal, avec une zone de protection de 500 m, délégation de Tebourba.

 

Gouvernorat de Bizerte :

20. La grande mosquée de Bizerte, délégation de Bizerte.

21. La mosquée Sidi El Mostari, délégation de Bizerte.

 

Gouvernorat de Béja :

22. Les monuments funéraires protohistoriques de Chouach, avec une zone de protection de 500 m, délégation de Medjez El Bab.

23. L'église « Notre-Dame du Rosaire », délégation de Béja Nord.

24. Le pont de l'oued Béja sur la route nationale n°6, délégation de Béja Nord.

 

Gouvernorat du Kef :

25. Les monuments préhistoriques de Sidi Ezzine, délégation du Kef Ouest.

 

Gouvernorat de Kasserine :

26. « Rammadiya » préhistorique du site "Aïn Metharchem" à Bouderiès, délégation de Foussana.

 

Gouvernorat de Monastir :

27. Les cinq résidences d'été annexes au palais de Skanès et les céramiques murales de l'artiste Abdelaziz Gorgi qui s'y trouvent. Délégation de Monastir.

28. Le mausolée de Sidi Ameur El Mzoughi à Sidi Ameur, délégation des Sahline.

29. Le mausolée de Sidi Ismaïl à Zeramdine, délégation de Zeramdine.

30. Zaouïa d’Om Ezzine El Jemmalia, délégation de Jemmal.

31. Le mausolée de Sidi Abdallah El Madiouni, délégation de Ksibet El Mediouni.

32. Les thermes romains à Ras Eddimas Bekalta, avec une zone de protection de 500 m, délégation de Bekalta.

33. Les citernes publiques romaines à Ras Eddimas Bekalta, délégation de Bekalta.

34. L'amphithéâtre à Ras El Dimas Bekalta, avec une zone de protection de 500m, délégation de Bekalta.

35. Le ribat à Ras El Dimas Bekalta, avec une zone de protection de 500 m, délégation de Bekalta.

36. Les vestiges de la nécropole punique de Bou Hjar Lamta, délégation de Sayada Lamta Bou Hajar.

 

Gouvernorat de Sousse :

37. "Rammadiya" de Sabkhat Halk Al Menjel, avec une zone de protection de 500 mètres, délégation de Hergla.

38. L'église byzantine du site archéologique de Hergla, délégation de Hergla.

39. Les entrepôts romains, délégation de Hergla.

 

Gouvernorat de Sidi Bouzid :

40. Les vestiges des Aqueducs et du "Majil Essmaoui", délégation de Sidi Ali Ben Aoun.

41. Les vestiges de l'huilerie à Henchir Essnab, délégation de Hichria.

42. Les vestiges du "Majil" à Henchir Essnab, délégation de Hichria.

 

Gouvernorat de Tozeur :

43. Le mausolée de "Sidi Abou Ali", délégation de Nefta.

 

Gouvernorat de Tataouine :

44. La mosquée "Ennakhla" à Eddouiret, délégation de Tataouine Sud.

45. Zaouïa de Sidi Abdallah Boujlida, délégation de Tataouine Sud.

46. Ksar Ezzahra, délégation de Tataouine Nord.

47. Ksar Hay Zaghdan, délégation de Ghomrassen.

48. Ksar Ajaj, délégation de Tataouine Nord.

49. Ksar El M'hiri, délégation de Beni Mehira.

50. Ksar Ouled Dabbeb à "El Masreb", délégation de Tataouine.

 

Gouvernorat de Médenine :

51. Les vestiges de la Kichla militaire de Ben Guerdane, délégation de Ben Guerdane.

52. Ksar El Krikriya, délégation de Beni Khedache.

53. Ksar El M'hadha, délégation de Beni Khedache.

54. Ksar Ouled Mehdi, délégation de Beni Khedache.

55. Ksar Boulassouar, délégation de Beni Khedache.

 

Gouvernorat de Sfax :

56. Zaouïa de Sid Agareb, délégation de Agareb.

 

Gouvernorat de Gabès :

57. La medrassa de Sidi Moussa El Jemni, délégation de Matmata.

58. Majil El masken de Ras El Wad, délégation de Matmata.

59. La mosquée de Ras El Wad, délégation de Matmata.

60. Zaouïa de Sidi Mohamed Ben H'fayidh, délégation de Matmata.

61. L'ancienne synagogue, délégation de Matmata.

62. La mosquée troglodytique, délégation de Matmata.

63. Le mausolée de "Sidi G'naou", délégation de Nouvelle Matmata.

64. La mosquée de Bou Héla, délégation de Dekhilet Toujane.

65. Le monument de Bechar au Zmertin, délégation de Dekhilet Toujane.

66. La mosquée de Sidi Taj Eddine, délégation de Dekhilet Toujane.

67. La mosquée El Haff, délégation de Dekhilet Toujane.

68. La forteresse de Dedday, délégation de Dekhilet Toujane.

69. L'ancienne zaouïa de Tijma, délégation de Nouvelle Matmata.

70. La mosquée El Haj Moussa à Tamozret, délégation de Matmata.

71. Le mausolée de Sidi Youssef à Tamozret, délégation de Matmata.

72. Zaouïa de Sidi Ben Issa à Tamozret, délégation de Matmata.

73. Zaouïa d'Ahl Et-T'wî, délégation de Matmata.

74. L'huilerie troglodytique de Taougout, délégation de Matmata.

75. Dar El Hakem Yakhlef Ben Zekri, délégation de Matmata.

76. La Zaouïa de Sidi A’hacin, délégation de Matmata.

77. La mosquée Z'raoua, délégation de Nouvelle Matmata.

78. Kasbat Ezzabi, délégation de Nouvelle Matmata.

79. Zaouia de Sidi Ahmed Ben Salem, délégation de Nouvelle Matmata.

80. "Houch Ouled Rabah", délégation de Nouvelle Matmata.

81. La mosquée de Tounine, délégation de Dekhilet Toujane.

82. "Kherbet el-Gasrine" (Les deux "Ksar" de Tounine), délégation de Dekhilet Toujane.

83. L'ancienne mosquée de Beni Zelten, délégation de Nouvelle Matmata.

84. Zaouia de Sidi Chams Eddine (Rkoud Mzâta), délégation de Nouvelle Matmata.

85. Zaouia de Sidi Sheikh Edh'raâ, délégation de Dekhilet Toujane.

86. L'ancienne église chrétienne, avec une zone de protection de 400 m, délégation de Gabès.

 

Gouvernorat de Kébili :

87. Zaouia de Sidi Abdallah El Hadj à Jemna, délégation de Kebili Sud.

88. La grande mosquée de Kébili, délégation de Kébili.

89. Zaouia de Sidi Issa, délégation de Kébili.

90. Zaouia de Sidi Abdessalam, délégation de Kébili.

91. Zaouia de Sidi Abdelkader, délégation de Kébili

Le ministre de l’Intérieur, Kamel Feki, s’est rendu, dimanche 28 janvier 2024, en Algérie pour participer à la première réunion de la commission mixte pour le développement de la bande frontalière tuniso-algérienne.

Accompagné des gouverneurs des zones frontalières, Fekih prendra part aux travaux de cette commission se dérouleront les 29 et 30 janvier 2024 à Alger.

La délégation tunisienne a été reçue par le ministre algérien de l’Intérieur, Brahim Merad, le gouverneur d'Alger, Abdennour Rabehi, le directeur général de la sûreté nationale algérienne, Ali Badaoui, le directeur général de la protection civile algérienne, Boualem Boughlef, ainsi que l’ambassadeur de Tunisie en Algérie, Ramdhane Elfayedh.

 

Cinq nouveaux pays ont suspendu leur financement de l'UNRWA, l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient.

Il s’agit du Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Italie, les Pays-Bas et la Finlande. Ils rejoignent ainsi les États-Unis, l'Australie et le Canada qui ont été les premiers à suspendre leur financement de l’UNRAWA.

Cette suspension sera maintenue jusqu'à la fin de l'enquête sur les allégations selon lesquelles certains employés de l'UNRWA auraient aidé le Hamas dans sa préparation de l'attaque contre Israël le 7 octobre.

Les États-Unis, premiers à suspendre leur financement, ont annoncé qu'en fonction des résultats de l'enquête, les modalités d'aide pourraient être revues, notamment avec un meilleur contrôle sur les dépenses des fonds.

De son côté, le secrétaire général de l'Organisation de libération de la Palestine, Hussein Al Sheikh, a appelé les pays à revenir sur leur décision qui représente « de grands risques politiques et humanitaires ».

Créée en 1949 par l’Assemblée générale de l’ONU, après le premier conflit arabo-israélien qui éclate au lendemain de la création d’Israël, en mai 1948, l’UNRAWA est un acteur essentiel pour des millions de Palestiniens

Elle a pour mission de fournir une assistance humanitaire et une protection aux réfugiés palestiniens enregistrés dans la zone d’opérations de l’agence.

Quelque 5,9 millions de Palestiniens sont enregistrés auprès de l’UNRWA et peuvent bénéficier de services qui englobent éducation, santé, services sociaux, infrastructures des camps, microfinance et aide d’urgence, y compris en période de conflit armé. Plus de 540 mille enfants étudient dans les écoles de l’Unrwa.

L’agence gère également une soixantaine de camps de réfugiés, dont 19 en Cisjordanie, territoire palestinien occupé par Israël depuis 1967.